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11 ayael / SYSTÈME GRAPHIQUE

Licences
& attribution.

Des ressources réutilisables, une identité identifiable et des droits distingués clairement.

01

Documentation · CC BY 4.0

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Les textes, schémas explicatifs et guide PDF de cette charte sont proposés sous Creative Commons Attribution 4.0 International, sauf élément expressément identifié autrement. Cette licence permet notamment la copie et l’adaptation avec attribution, indication des modifications et référence à la licence.

CC
BY
Réutiliser, avec attribution.

Documentation sous CC BY 4.0. Logos, code et polices : conditions distinctes.

Consulter la licence officielle
  • Attribution proposée : « Ayael Sukhoo — Charte orbit, version 1.0.0 — gc.ayael.fr — CC BY 4.0 ».
  • Indiquer les modifications apportées et ne pas suggérer une approbation d’ayael qui n’existe pas.
  • Les éléments d’identité, les polices et le code suivent les conditions distinctes indiquées ici.
  • La licence officielle et ses conditions complètes prévalent sur ce résumé.
02

Code & tokens · MIT

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Le code du site, les exemples d’intégration, les tokens et les icônes génériques originales sont distribués sous licence MIT. Conserver la notice de droit d’auteur et le texte de licence lors d’une redistribution des éléments concernés.

  • Cette autorisation de code n’autorise pas à présenter un produit tiers comme un service officiel ayael.
  • Les dépendances et fontes restent couvertes par leurs propres notices.
  • L’emploi des tokens ne constitue pas une certification d’accessibilité ni de sécurité.
03

Nom & logos · usage d’identité

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Le nom ayael, le mot-symbole ayael. et le monogramme a. sont des éléments d’identité réservés. Ils ne sont pas inclus dans les permissions générales de réutilisation du code ou de la documentation. Leur utilisation est autorisée pour citer, référencer ou présenter fidèlement ayael et ses services, dans le respect de cette charte.

  • Ne pas utiliser ces éléments pour identifier une autre organisation, application ou offre.
  • Ne pas suggérer de partenariat, de soutien ou de statut officiel sans accord.
  • Pour une intégration commerciale de la signature ou une adaptation, contacter hello@ayael.fr.
  • Aucune marque enregistrée ou exclusivité sur le mot orbit n’est affirmée par cette page.
  • Les obligations légales et droits de tiers restent applicables ; cette charte n’est pas un certificat de droits.
04

Polices · SIL OFL 1.1

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Les polices distribuées gardent leurs auteurs, leurs notices et leur licence SIL Open Font License 1.1. Leur utilisation dans une création ne place pas automatiquement cette création sous la licence des fontes. Les modifications et redistributions de fichiers de police suivent, elles, les conditions OFL.

  • Conserver les fichiers de licence inclus dans le dossier des polices.
  • Respecter les éventuels noms réservés avant de redistribuer une fonte modifiée.
  • Ne pas vendre une police OFL seule ni lui attribuer une autre licence.
  • Le manifeste du kit indique les fontes effectivement distribuées et leur provenance.
05

Portée par dossier

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La répartition ci-dessous permet une transmission sans ambiguïté. Le manifeste JSON livré dans le kit reprend ces informations.

ÉlémentsLicence / conditions
Textes, guide PDF, schémas explicatifsCC-BY-4.0
Tokens, CSS, intégrations et icônes génériquesMIT
Fichiers de polices et dérivés autorisésOFL-1.1 avec notices propres
Logos, monogrammes et favicons ayaelLicenseRef-AYAEL-Identity
Illustrations de mise en situationCC-BY-4.0 ; logos représentés exclus de cette permission générale
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Attribution & contact

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Édition : Ayael Sukhoo. Contact public : hello@ayael.fr. Version : 1.0.0, publiée dans le kit de référence du 10 novembre 2026. Les licences sont indiquées pour les éléments fournis ; aucun droit n’est affirmé sur une ressource tierce non incluse.

Rechercher dans la charte

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